Marque expirée - Marque en non vigueur
HORSE DIFFUSION
Numéro de dépôt :
3441342
Date de dépôt :
17/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2016
Présentation de la marque HORSE DIFFUSION
Déposée le 17 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HP DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORSE DIFFUSION »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSE DIFFUSION est expirée depuis le 17 juillet 2016.
HP DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-51
Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34